Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER CLEVER PLANET
M. CRIARD Dany

Numéro de dépôt :
4012959
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
17/06/2023
ALTER CLEVER PLANET de CRIARD Dany

Présentation de la marque ALTER CLEVER PLANET

Déposée le 17 juin 2013 par monsieur CRIARD Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ALTER CLEVER PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur CRIARD Dany domicilié(e) 1 rue des Noisetiers - 85470 - BRETIGOLLES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CRIARD Dany domicilié(e) 1 rue des Noisetiers - 85470 - BRETIGOLLES SUR MER - France.

La marque ALTER CLEVER PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER CLEVER PLANET est expirée depuis le 17 juin 2023.

CRIARD Dany a également déposé les autres marques suivantes : INE O MERPHY


M. CRIARD Dany - 1 rue des Noisetiers - 85470 - BRETIGOLLES SUR MER - France


M. CRIARD Dany - 1 rue des Noisetiers - 85470 - BRETIGOLLES SUR MER - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

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